Tableau des garanties forfait été

Tableau des garanties 2010/2011

Ce tableau présente les nouvelles garanties complémentaires Smeno 2010/2011 qui vous couvrent du 01/10/2010 au 31/09/2011.

Pour en savoir plus, consultez notre brochure.

Rappel des périodes :

Ces garanties sont dites responsables conformément à l’article R8711 du code de la Sécurité sociale. A ce titre, elles ne prennent pas en charge :

• la participation forfaitaire de 1€
• la majoration de la participation financière de l’assuré en cas de non respect du parcours de soin
• la franchise de 8€ sur les dépassements d’honoraires sur « actes cliniques et techniques », cette mention ne concerne que la mut XL
  

  Les taux de remboursements s’appliquent sur la base des tarifs de responsabilité de la Sécurité sociale en vigueur à la date de l’assemblée générale de la SMENO du 27 mars 2010 . Ils incluent le remboursement Sécurité sociale.
  Toute modification des taux de remboursement SS consécutive à la publication de nouveaux décrets ultérieures  ne saurait engager la responsabilité de la SMENO.
  Se reporter au règlement mutualiste SMENO pour connaître la date d’effet des garanties, le détail des prestations, leurs conditions de versement et d’exclusion.
  

  (1) Dans la limite de 5 jours de versement, franchise de 2 jours et sur présentation de factures.
  (2) Les 2 parents doivent être adhérents et avoir 10 mois d'ancienneté.
  (3) Dépassements d’honoraires (homéopathe), honoraires et médicaments prescrits par un médecin homéopathe, nutritionniste, ostéopathe ou diététicien.
  (4) Forfait prescription pharmaceutique : permet la prise en charge de traitements pharmaceutiques prescrits par un pharmacien et relatifs à des médicaments avec vignettes, forfait versé 1 ou plusieurs fois sur présentation d’une facture pharmaceutique nominative sur laquelle devront  être apposées les vignettes.
  (5) Forfait aide à l’arrêt du tabac : forfait versé sur prescription médicale. Après le versement du forfait de 50€ par la sécurité sociale, la SMENO versera en complément 50€/mois pendant 2 mois soit 100€ au total.
  (6) Sur présentation de facture.
  (7)Participation assuré sur les actes <91€.
  

  ** En cas de non consommation l’année précédente.
  *** En cas de non consommation les 2 années précédentes.
  Les bonus fidélité s’appliquent aux personnes ayant adhéré au moins 12 mois (du 1/10/10 au 30/09/11) et adhérant à nouveau à la même garantie pour une nouvelle année.