Que peut-on rapporter de voyages à l'étranger en France?
Paru le 08 juillet 2009
C’est l’été, vous allez partir en vacances à l’étranger ?
Si vous décidez de ramener des souvenirs de vos vacances ou des produits à meilleur prix qu'en France, faites attention, il faut savoir que lorsque vous passerez la douane à votre retour, certaines règles doivent être respectées...
Vous rapportez des produits d’un pays au sein de l’Union Européenne, en quantité limité :
Alcool et Tabac :
Si vous revenez avec de l’alcool ou du tabac pour votre usage personnel, vous n’aurez pas à payer de droits ni de taxes, mais vous serez limité en quantités.
Si vous dépassez la quantité maximum, les douaniers considèreront que ces produits ont été achetés à des fins commerciales.
Si vous rapportez de l’alcool d’un pays membres de l’Union Européenne (selon la Direction générale des Douanes en 2007, pour des transports individuels et pour des personnes de plus de 17ans) vous avez le droit au maximum à :
- 10 litres : boissons alcoolisées fortes (whisky, gin, vodka, etc.)
- 20 litres : boissons alcoolisées intermédiaires (vermouths, portos, etc.)
- 90 litres : Vins
- 110 litres : Bière
Si vous rapportez des cigarettes des nouveaux Etats membres de l’UE (Bulgarie, Estonie…) : vous avez le droit à 2 cartouches de cigarettes par personnes soit 200 cigarettes. Vous devrez déclarer vos cartouches au-delà de cette limite aux services des douanes.
En ce qui concerne les autres Etats membres de l’UE (depuis le 1/01/06), vous avez le droit à 5 cartouches par personnes, et de 6 à 10 cartouches vous devrez posséder un document simplifié d’accompagnement.
Médicaments :
Vous avez le droit d’importer des médicaments mais uniquement à usage personnel, soit une quantité correspondante à 3 mois de traitement sans ordonnance et si ils sont transportés dans vos bagages.
Vous rapportez des produits d’un pays hors Union Européenne, en quantité limité :
Quelque soit les produits que vous rapportez de l’étranger (vêtements, outils technologique divers, alcool, tabac…), la valeur des marchandises que vous rapportez d’un pays en dehors de l’UE ne doit pas excéder au total 175 euros (et 90€ si le voyageurs à – de 15ans). Et ce total de ne peut être cumulé par différentes personnes pour bénéficier d’une franchise plus importante pour un même objet.
Si vous dépasser les 175 € ou les quantités décrites ci-dessous, vous devrez payer les droits et taxes correspondantes.
La quantité maximum des produits que vous pouvez rapporter (selon la Direction Générale des Douanes) est:
- 200 Cigarettes
- 500 grammes de Café
- 100 grammes de Thé
- 2 litres de Vins dits "tranquilles" (non mousseux)
- 1 litre de boissons à plus de 22°
- 50 grammes de parfums
- 25 cl de Eaux de toilette
Médicaments :
Comme pour l’importation de médicaments au sein de l’Europe, vous pouvez importer vos médicaments pour une quantité correspondante à 3 mois de traitements transportés dans vos bagages.
Les animaux de compagnie :
Vous avez le droit de transporter votre animal de compagnie à condition d’avoir le document d’accompagnement établi et signé par un vétérinaire du pays d'origine.
Il est strictement interdit de ramener en France ou en Europe un animal qui ne répond pas aux exigences sanitaires, quelque soit l'espèce animale.
Ces 10 dernières années de nombreux cas de rage chez les chiens liés aux importations illégales se sont déclarées.
L’animal doit être identifiés (par tatouage ou par micro puce), être vacciné contre la rage, avoir un original du certificat sanitaire établi par un vétérinaire officiel du pays de provenance.
Il y a aussi de nombreuses marchandises strictement interdites à l’importation de l’étranger : Les marchandises interdites à l'importation en France
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