Charte d’utilisation « My SMENO »

« My SMENO » est un espace de discussion dédié aux lycéens, étudiants et jeunes actifs qui leur donne des conseils, des astuces pour mieux réviser ou encore leur permet de commenter les thématiques abordées sur le site.Toute utilisation du service « My SMENO suppose la consultation et l’acceptation des présentes conditions d’utilisation (case à cocher au sein des formulaires d’inscription).

1. Accès et inscription

« My SMENO » est un espace qui peut être lu par quiconque. Toutefois, pour y contribuer, il est nécessaire de vous inscrire en indiquant votre e-mail, mot de passe et pseudo (seul votre pseudo est visible sur « My SMENO »). Cette inscription permet :

• aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle ;
• à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse e-mail,grâce à un système de correspondance par formulaire ;
• de supprimer ou de modifier vous-même vos contributions.

L'option d'enregistrement de vos identifiants (login + mot de passe) sur « My SMENO » nécessite l'emploi d'un « cookie » persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux services « My SMENO » en supprimant la phase de saisie de vos identifiants. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce « cookie » si vous accédez au « My SMENO » sur un poste en accès public. Dans un tel cas, à défaut de vider systématiquement la mémoire « cache » de ce poste public, votre compte « My SMENO » sera en accès libre via ce poste.

Les identifiants (login + mot de passe) sont personnels et confidentiels. A ce titre, les utilisateurs du service « My SMENO » s'engagent à ne pas les divulguer et sont seuls responsables de leurs utilisations. Toute connexion sur le site via l'utilisation conjuguée du login et du mot de passe sera réputée effectuée par l'utilisateur. En cas de perte de données, pour quelque raison que ce soit, la responsabilité de la SMENO ne pourra être engagée. Il conviendra cependant d'en aviser la SMENO dans les plus brefs délais afin que le compte créé soit supprimé.

2. Droits et devoirs du lecteur et du contributeur

Tout lecteur ou contributeur de « My SMENO » doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs.

Tout lecteur ou contributeur doit spécialement veiller à ne pas reproduire ou diffuser les contributions publiées sur « My SMENO » ou sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Il est en outre rappelé que toute intrusion illicite dans le back office (outil d’administration du site) fera l'objet de poursuites pénales.

La marque « SMENO » est enregistrée et ne peut être utilisée sur le site à des fins autres que celle indiquées en préambule.Toute utilisation de ce signe est par conséquent soumise à l'autorisation préalable et expresse de son titulaire.

Tout lecteur ou contributeur peut néanmoins reproduire le contenu de « My SMENO » exclusivement à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de « My SMENO » et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme), ainsi que l’adresse URL exacte où se trouve l’extrait du message cité.

Les lecteurs et contributeurs de « My SMENO » et plus généralement du site www.smeno.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés, notamment en s’abstenant de toute collecte ou utilisation détournée des données personnelles auxquelles ils accèdent.

Tout contributeur est auteur de ses textes et demeure donc responsable de ses propos.

En publiant un message dans une rubrique du site www.smeno.com, le contributeur cède expressément et à titre gracieux à la SMENO ses droits de reproduction, de représentation, de diffusion et d’adaptation à des fins promotionnelles, publicitaires, commerciales ou d’informations, pour tout support et procédé connu ou inconnu à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d’auteur.

Les propos tenus sur « My SMENO » sont publiés sous la responsabilité du contributeur et ne représente en aucun cas un avis ou conseil de la SMENO. A ce titre, le contributeur doit respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, le contributeur ne doit pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine, plus généralement portant atteinte aux bonnes moeurs ou à l’ordre public, ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers, photos, logos, marques, liens vers des contenus illicites, etc...).

En tant qu’auteur des propos publiés sur le site www.smeno.com, le contributeur garantit la SMENO contre toute revendication, de quelque nature qu’elle soit, qui pourrait lui être intentée au titre des droits de propriété intellectuelle, de la concurrence déloyale ou du parasitisme. Dans une telle hypothèse, le contributeur s'engage à rembourser la SMENO de toutes sommes auxquelles elle serait condamnée à ce titre, sans limitation.

Les liens hypertextes pointant vers l’espace « My SMENO » ne sont pas soumis à autorisation préalable.

Cependant, le bon usage de la Netiquette prévoit que tout lien redirigeant vers le site devra faire l'objet d'une notification à l'adresse contact@mysmeno.com. Il est cependant précisé que les techniques de l'utilisation de cadres (framing), de la transclusion (inline linking) ou des liens profonds (deep linking) sont formellement prohibés. Dans le même sens, toute syndication de contenu est subordonnée à l'autorisation expresse de la SMENO.

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

3. Modération

« My SMENO » est modéré a posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus par un modérateur après leur publication sur le site www.smeno.com.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème du débat traité, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de supprimer la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Le modérateur se réserve également le droit de refuser et supprimer tout identifiant (pseudo,mot de passe, adresse électronique) contraire à l’ordre public et aux bonnes moeurs, ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur. En cas de non respect répété des lois et règlements en vigueur, le modérateur se réserve la possibilité d’exclure le contributeur de « My SMENO », notamment en bloquant ses identifiants (mot de passe, adresse électronique, pseudo et adresse IP).

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur « MySMENO » en contactant le modérateur à l’adresse suivante : moderateur@mysmeno.com.

4. Destination des données collectées et des messages archivés

Le site www.smeno.com détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages, notamment leur adresse IP (Internet Protocol), et procède à l’archivage privé des messages postés pendant un an. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

5. Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à moderateur@mysmeno.com, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants :titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

6. Informatique et Libertés

En fonction de vos choix exprimés lors de la création ou de la consultation de votre compte " My SMENO ", vous serez susceptibles de recevoir des offres de la SMENO, ainsi que de ses partenaires commerciaux. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande par courrier postal ou  à l'adresse  électronique mentionnée ci-dessous. En application des articles 38, 39 et 40 de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression sur les données vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits à partir de votre compte " My SMENO ", par courrier postal à l'adresse suivante : SMENO, département Informatique et Libertés, 45, Boulevard de la liberté 59604LILLE CEDEX ou par mail.

7. Garantie

La SMENO ne pourra être tenue responsable des dommages matériels et immatériels de quelque nature qu’ils soient, directs ou indirects, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder au site www.smeno.com.

8. Litiges

Tout litige né des présentes conditions d’utilisation ou de son exécution est de la compétence exclusive du Tribunal de Lille compétent en la matière.

9. Désinscription ou résiliation du compte My SMENO

La clôture du compte « My SMENO » par l’adhérent, ou sa résiliation par la SMENO en raison de comportements abusifs ou frauduleux, et, notamment, en cas de non respect des règles de la présente charte d’utilisation « My SMENO » ou des conditions générales d’utilisation du site, entraîne de plein droit la perte de la qualité de membre de « MySMENO » et celle d’adhérent « SMENO power », ainsi que la perte des points « SMENO power » acquis et accumulés. Les envois et réceptions de courriers électroniques, les contenus, heures et dates faisant foi des comportements ne respectant pas les règles précitées, sont ceux des serveurs de la SMENO ou de ses prestataires techniques.