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Que peux tu ramener de tes vacances à l'étranger ?
Publié le 28.07.2009
Cet été tu pars en vacances à l’étranger ? Pour ton retour tu auras envie d’emporter avec toi un tas de souvenirs de ton voyage !
Mais saches que quand tu passeras la douane, il y a un certains nombres de règles à ne pas enfreindre.
Certains produits peuvent être rapportés en France, parfois en quantité limitée, alors que d'autres sont tout simplement interdits.
Les produits autorisés en quantité limitée : Si tu respectes les quantités autorisées tu pourras rapporter ces produits sans avoir à payer de taxes ou de droits, mais si tu dépasses les quantités, les douaniers considèreront que ces produits sont achetés à des fins commerciales.
Au sein de l’Union Européenne :
1. Alcool, tu as le droit au maximum à :
- 10 litres : boissons alcoolisées fortes (whisky, gin, vodka, etc.)
- 20 litres : boissons alcoolisées intermédiaires (vermouths, portos, etc.)
- 90 litres : vins
- 110 litres : Bières
2. Tabac, tu as le droit au maximum à :
2 cartouches de cigarettes par personnes si tu les rapportes des nouveaux Etats membres de l’UE (Bulgarie, Estonie…). Si tu dépasses la limite, il faut les déclarer au service des douanes.
Si tu les rapportes des autres Etats membres de l’UE (depuis le 1/01/06), tu as le droit à 5 cartouches par personnes, et de 6 à 10 cartouches vous devrez posséder un document simplifié d’accompagnement.
3. Médicaments, tu as le droit au maximum à :
Une quantité correspondant à 3 mois de traitement sans ordonnance, seulement si c’est à usage personnel et transporté dans tes bagages.
(il en est de même pour les médicaments rapportés en dehors de l’Europe).
En dehors de l’Union Européenne :
Quels que soient les produits que tu rapporteras de l’étranger (vêtements, outils technologiques divers, alcool, tabac…), la valeur de tes marchandises ne devra pas excéder au total 175 euros (et 90€ si le voyageurs à – de 15ans).
Tu ne pourras pas cumuler ce total avec différentes personnes pour bénéficier d’une franchise plus importante pour un même objet.
Tu devras payer les droits et taxes correspondantes, si tu dépasses 175€ ou la limite des quantités.
La quantité maximum des produits que tu pourras apporter (selon la Direction Générale des Douanes) est:
- 200 cigarettes
- 500 grammes de café
- 100 grammes de thé
- 2 litres de Vins dits "tranquilles" (non mousseux)
- 1 litre de boissons à plus de 22°
- 50 grammes de parfums
- 25 cl d'eaux de toilette
4. Les animaux de compagnie : tu as le droit de transporter ton animal de compagnie à condition d’avoir le document d’accompagnement établi et signé par un vétérinaire du pays d'origine.
Les produits qu'il est strictement interdit d'importer de l’étranger :
- les drogues
- les contrefaçons
- les produits à caractère pédophile : tout objet comportant des images ou des représentations de mineurs à caractère pornographique.
- l’amiante ou les produits en contenant à l’exception de ceux visés à l’article 7 (décret du 24 décembre 1996).
- les produits contenant certaines substances dangereuses (ex : sels de plomb, nickel)
- les végétaux, produits végétaux et autres produits (écorces, semences, terres et milieux de culture) dont l’introduction est interdite dans tous les États membres au titre de l’annexe III de l’arrêté du 24 mai 2006.
Coraux, coquillage en provenance des Dom-Tom - les armes
- les espèces d’animaux protégés
- les denrées animales ou d’origine animale faisant l’objet de prohibitions dans le cadre de la réglementation sanitaire nationale ou communautaire en vigueur.
En cas de transgression de cette interdiction, tu risques une amende allant jusqu'à dix fois la valeur des marchandises, voire même une peine d'emprisonnement.
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