Ces conditions générales d’utilisation ont été actualisées le 01 12 2009 (Version 2) afin de préciser les conditions d’utilisation des nouveaux services en ligne SMENO.
Informations légales
SMENO (MUTUELLE DES ETUDIANTS DU NORD ET DU NORD OUEST)
Enregistrée au Registre National des Mutuelles sous le numéro SIREN/SIRET : 781123450
45, Boulevard de la Liberté 59046 LILLE Cedex
N° de téléphone : 0320219300
Directeur de publication : Bruno Laplantine
Rédaction : Solenne Bailleul
Critiques cinéma : Cécile Mischler
Hébergeur : PICTIME www.pictime.com
Conception technique et graphique : Ilomedia et Xupito : http://www.xupito.com
Référencement : Rouge interactif : http://www.rouge-interactif.com
Site motorisé par TYPO3 : www.typo3.com
Conditions Générales d'Utilisation du site portail smeno.com : www.smeno.com
(www.smeno.com/lyceens, www.smeno.com/etudiants, www.smeno.com/jeunes-actifs/,www.smeno.mobi)
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Propriété Intellectuelle
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Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du Site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de la SMENO réalisées sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Informatique et Libertés
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LOI applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et le contenu du Site sont régis par la loi française.
Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion des présentes, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront soumis aux juridictions françaises compétentes.