| Dommages corporels | Jusqu'à 20 000 000€ |
| Dommages matériels | Jusqu'à 1 200 000€ |
| Matériels garantis | RC des NVEI <= 25 km/h Trottinette électriques, gyropode, gyroroue, skate électrique, hoverboard électrique |
| Détail matériel garanti | RC des NVEI <= 25 km/h 1 seul véhicule assuré est couvert par la garantie RC Casse Vol. La NVEI doit être déclaré au moment de la souscription |
| Défense recours | Jusqu'à 10 000€ |
| Durée du contrat | 12 mois sans tacite reconduction |
| Evènements garantis | RC (corporel, matériel, défense recours) |
| Franchise | Aucune |
| Exclusions | Les NVEI qui ne sont pas la possession de l'assuré |
| Matériels garantis | Trottinette électrique, gyropode, gyroroue, skate électrique, hoverboard électrique |
| Détail matériel Garanti | 1 véhicule assuré par adhésion. Le véhicule NVEI est un NVEI de moins de 2 ans pour lequel le propriétaire dispose d'une facture d'achat nominative. Le NVEI doit être déclaré au moment de la souscription |
| Evènements garantis | Casse accidentelle et vol |
| Durée du contrat | 12 mois sans tacite reconduction |
| Exclusions | Les NVEI qui ne sont pas la possession de l'assuré. Le vol du bien garanti, même attaché, est exclu entre 23h et 7h du matin, lorsque celui-ci a été laissé dans un espace public ou des parties communes dont l'accès n'est pas sécurisé par un système de fermeture (clé, digicode, interphone...) |
| Casse-vol | Valeur de remplacement plafonné à 800€ TTC |
| Franchise | 10% de la valeure du NVEI en cas de vol |
| Nombre de sinistre | 1 par an |
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Pour les adhésions à distance : Conformément aux articles L112-2-1 du Code de l’Assurance et suivants du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de l’acceptation du contrat pour y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception adressé à : SMENO Assurances Centre de Gestion – CS 90027 - 59040 LILLE CEDEX, à condition que les garanties n’aient pas pris effet. Pour toute question liée au contrat : 09 72 67 60 00 (appel non surtaxé). En application des articles 38, 39, 40 et 43 (Loi Informatique et Libertés modifiées en 2004) vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer vos droits vous pouvez nous adresser par courrier postal à l’adresse suivante : SMENO Assurances, Référent Informatique et libertés - CS 90027 - 59040 LILLE CEDEX ou par email à dpo@smeno.fr. Contrats souscrits par l’intermédiaire d’S2C - Buroparc Bât D - 18, rue Jacques Réattu - 13009 MARSEILLE. Immatriculation ORIAS 07 030 727. RCS 395 214 646 00022 - SARL de courtage d’assurances au capital de 7 622.45€ auprès de AXA France IARD (Siège social : 313, Terrasses de l’Arche - 92727 NANTERRE CEDEX, au capital de 214 799 030€. Entreprise régie par le Code des Assurances).
