Mutuelle et complémentaire santé - Mut L

Les garanties sont exprimées hors régimes spéciaux, dans la limite des frais réellement engagés et dans le cadre du respect du parcours de soins. Si vous êtes étudiant de - de 28 ans, vous
devez justifier de votre statut en fournissant à la SMENO une copie de votre carte étudiante ou d’une attestation de l’établissement d’enseignement supérieur avant le 31/10/2019. Ces tarifs
comprennent le montant des taxes reversées à l’Etat.
Les taux de remboursement de la mutuelle s’appliquent sur les bases de remboursement de la Sécurité Sociale française en vigueur à la date de l’Assemblée Générale du 16/03/2019. Les
modifications des taux ou bases de remboursement de la Sécurité Sociale consécutives à la publication de nouveaux décrets ultérieures à cette date ne sauraient engager la SMENO. Le montant
du remboursement ne peut être supérieur au montant des frais réellement engagés. Les prestations sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité Sociale ou en
euros. Les garanties exprimées en % nécessitent et incluent le remboursement des prestations par le régime obligatoire de Sécurité Sociale. Les soins exclus de la prise en charge sont précisés
à l’article 11 du Règlement Mutualiste.
Les montants des forfaits indiqués correspondent à une adhésion du 01/10 au 30/09, à partir du 01/11 le montant des forfaits est calculé au prorata temporis de la durée du contrat à l’exception
du forfait naissance qui n’est pas proratisé. Les forfaits sont fractionnables et remboursés sur présentation de factures acquittées selon le nombre de mois cotisables. Les garanties
Mut L et Mut XL sont dites responsables conformément à l’article R871-1 et R 871-2 du code de la Sécurité Sociale modifié par le décret n° 2014 -1374 du 18/11/2014. Toutes les dispositions
contractuelles sont précisées dans le Règlement Mutualiste disponible sur smeno.com.
*Une carence d’un mois à compter de la date d’eff et s’appliquera à la garantie hospitalisation du contrat Mut M, ayant une date d’effet au plus tôt au 01/11/2019. Une participation forfaitaire de
24€ sur les actes supérieurs à 120€ est incluse.

A. OPTAM = Option Pratique Tarifaire Maîtrisée, si le médecin consulté est signataire du contrat OPTAM, les dépassements d’honoraires sont limités.

1. Permet la prise en charge de traitements pharmaceutiques pris en charge par la Sécurité Sociale et délivrés par un pharmacien.
2. Il s’agit des actes de la nomenclature CCAM Classification Commune des Actes Médicaux disponible sur le site ameli.fr.
 

Si vous le souhaitez vous pourrez choisir le renfort hospitalisation lors de votre adhésion

Les garanties sont exprimées hors régimes spéciaux, dans la limite des frais réellement engagés et dans le cadre du respect du parcours de soins. Si vous êtes étudiant de - de 28 ans, vous
devez justifi er de votre statut en fournissant à la SMENO une copie de votre carte étudiante ou d’une attestation de l’établissement d’enseignement supérieur avant le 31/10/2019. Ces tarifs
comprennent le montant des taxes reversées à l’Etat.
Les taux de remboursement de la mutuelle s’appliquent sur les bases de remboursement de la Sécurité Sociale française en vigueur à la date de l’Assemblée Générale du 16/03/2019. Les
modifi cations des taux ou bases de remboursement de la Sécurité Sociale consécutives à la publication de nouveaux décrets ultérieures à cette date ne sauraient engager la SMENO. Le montant
du remboursement ne peut être supérieur au montant des frais réellement engagés. Les prestations sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité Sociale ou en
euros. Les garanties exprimées en % nécessitent et incluent le remboursement des prestations par le régime obligatoire de Sécurité Sociale. Les soins exclus de la prise en charge sont précisés
à l’article 11 du Règlement Mutualiste.
Les montants des forfaits indiqués correspondent à une adhésion du 01/10 au 30/09, à partir du 01/11 le montant des forfaits est calculé au prorata temporis de la durée du contrat à l’exception
du forfait naissance qui n’est pas proratisé. Les forfaits sont fractionnables et remboursés sur présentation de factures acquittées selon le nombre de mois cotisables. Les garanties
Mut L et Mut XL sont dites responsables conformément à l’article R871-1 et R 871-2 du code de la Sécurité Sociale modifi é par le décret n° 2014 -1374 du 18/11/2014. Toutes les dispositions
contractuelles sont précisées dans le Règlement Mutualiste disponible sur smeno.com.
*Une carence d’un mois à compter de la date d’effet s’appliquera à la garantie hospitalisation du contrat Mut M, ayant une date d’effet au plus tôt au 01/11/2019. Une participation forfaitaire de
24€ sur les actes supérieurs à 120€ est incluse.

A. OPTAM = Option Pratique Tarifaire Maîtrisée, si le médecin consulté est signataire du contrat OPTAM, les dépassements d’honoraires sont limités.
3. Le forfait est limité à 21 jours de prise en charge par an.
4. Le forfait est limité à 5 jours de prise en charge par an et versé à partir du 2ème jour de séjour (1 jour de carence à chaque séjour).
5. Les deux parents doivent être adhérents depuis au moins 10 mois.
6. Le forfait est limité à 14 jours de prise en charge par an et versé à partir du 2ème jour de séjour de l’accompagnant (1 jour de carence par rapport à la date de début de séjour de l’accompagnant).

Si vous le souhaitez vous pourrez choisir le renfort optique/dentaire lors de votre adhésion

Les garanties sont exprimées hors régimes spéciaux, dans la limite des frais réellement engagés et dans le cadre du respect du parcours de soins. Si vous êtes étudiant de - de 28 ans, vous
devez justifi er de votre statut en fournissant à la SMENO une copie de votre carte étudiante ou d’une attestation de l’établissement d’enseignement supérieur avant le 31/10/2019. Ces tarifs
comprennent le montant des taxes reversées à l’Etat.
Les taux de remboursement de la mutuelle s’appliquent sur les bases de remboursement de la Sécurité Sociale française en vigueur à la date de l’Assemblée Générale du 16/03/2019. Les
modifi cations des taux ou bases de remboursement de la Sécurité Sociale consécutives à la publication de nouveaux décrets ultérieures à cette date ne sauraient engager la SMENO. Le montant
du remboursement ne peut être supérieur au montant des frais réellement engagés. Les prestations sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité Sociale ou en
euros. Les garanties exprimées en % nécessitent et incluent le remboursement des prestations par le régime obligatoire de Sécurité Sociale. Les soins exclus de la prise en charge sont précisés
à l’article 11 du Règlement Mutualiste.
Les montants des forfaits indiqués correspondent à une adhésion du 01/10 au 30/09, à partir du 01/11 le montant des forfaits est calculé au prorata temporis de la durée du contrat à l’exception
du forfait naissance qui n’est pas proratisé. Les forfaits sont fractionnables et remboursés sur présentation de factures acquittées selon le nombre de mois cotisables. Les garanties
Mut L et Mut XL sont dites responsables conformément à l’article R871-1 et R 871-2 du code de la Sécurité Sociale modifi é par le décret n° 2014 -1374 du 18/11/2014. Toutes les dispositions
contractuelles sont précisées dans le Règlement Mutualiste disponible sur smeno.com.
*Une carence d’un mois à compter de la date d’effet s’appliquera à la garantie hospitalisation du contrat Mut M, ayant une date d’effet au plus tôt au 01/11/2019. Une participation forfaitaire de
24€ sur les actes supérieurs à 120€ est incluse.

7. Prise en charge des honoraires ou dépassements d’honoraires, et des médicaments prescrits par un médecin de la spécialité sur présentation d’un justifi catif de paiement nominatif au nom
de l’adhérent.
8. Forfait non fractionnable versé en une fois sur présentation de justifi catif de paiement nominatif au nom de l’adhérent. Forfait sport inclus la participation sportive, l’inscription à une course,
une prise en charge de l’inscription à une salle de sport. Forfait Protection Ecran, lunettes anti-lumière bleue (monture + verre non correction).
9. Forfait fractionnable versé sur présentation de justifi catif de paiement nominatif au nom de l’adhérent. Forfait contraception inclus pilules non remboursées, préservatifs masculins et féminins,
tests d’ovulation, diaphragmes. Forfait automédication inclus tous les médicaments (exception faite des produits de parapharmacie type crème, maquillage). Forfait protections hygiéniques
inclus serviettes hygiéniques, tampons, cup, culottes de règles, protège-slips.
10. Responsabilité civile vie privée : contrat n°1743420304 souscrit auprès de AXA France IARD (Siège social : 313, Terrasses de l’Arche - 92727 Nanterre Cedex. S.A. au capital de 214 799
030 €. Entreprise régie par le Code des Assurances) par l’intermédiaire de S2C – 432, bd Michelet – 13009 MARSEILLE – RCS Marseille B 395 214 646 00022 - SARL de courtage d’assurance.
N°ORIAS 07 030 727/ Europ Assistance : entreprise régie par le Code des Assurances immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 451 366 405. Société
anonyme au capital de 35 402 786€. Siège social : 1 Promenade de la Bonnette – 92230 GENNEVILLIERS. Convention CN1.